Lucas Genas
Lucas Genas
Création Alliage Sonore
Alliage Sonore
Lucas GenasLucas Genas
1970
L’association Alliage Sonore propose à la vente des disques sous forme physiques (disque, pochette, livret) et numériques (par téléchargement de pistes numériques à l’unité ou sous forme de « packs »).
Les disques numériques vendus sur http://alliagesonore.fr sont des fichiers contenant des œuvres intellectuelles destinés à être téléchargés pour être lus sur des terminaux électroniques.
Les disques physiques aussi bien que numériques sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit d’auteur. Les fichiers téléchargés sont réservés à l’usage exclusif de l’acheteur. Ils ne peuvent être ni revendus, ni loués, ni transmis gratuitement au-delà de son cercle de famille et des besoins légitimes de son usage privé ; toute représentation ou reproduction de ces fichiers, totale ou partielle, en dehors des cas prévus par l’article L122-5 du code de la propriété intellectuelle, est strictement interdite et exposerait leur détenteur à des poursuites.
Toutes les commandes sont réalisées exclusivement via le site internet http://alliagesonore.fr. Le paiement s’effectue à la commande. Le clic sur le bouton « Payer » sur l’écran qui récapitule la commande et l’acceptation explicite par une boîte de dialogue des présentes conditions générales de vente, constitue une signature électronique qui certifie expressément le consentement sans réserve du client aux présentes conditions générales de vente et aux conditions particulières (en particulier le prix unitaire) propres à chaque fichier ou partition acheté. Le client renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d’achat.
Le client peut abandonner sa commande jusqu’à la validation du paiement de sa commande.
Toute commande ayant un profil de risque de fraude peut être bloquée par l’administrateur au stade du paiement.
Les articles sont accessibles par le client 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 et toute l’année. L’administrateur de ce site se réserve néanmoins le droit d’en fermer temporairement l’accès sans préavis.
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Les offres de vente en ligne présentées sur http://alliagesonore.fr sont destinées aux Clients résidant en France. En raison de l’impossibilité de vérifier la domiciliation du client pour des commandes comprenant des ouvrages numériques, la responsabilité de l’association Alliage Sonore n’est pas engagée en cas de téléchargement depuis un pays autre que la France.
Les prix des produits sont réputés nets en euros toutes taxes comprises et frais de port exclus pour les ouvrages physiques devant être expédiés. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros à la commande.
Les frais de port pour les produits physiques apparaissent lorsqu’un produit est placé dans le panier. Le site se réserve le droit de modifier le montant des frais de port sans préavis.
Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande.
Le paiement des achats s’effectue par carte bancaire via le système Paypal. La transaction bancaire est effectuée au moment de la commande. Toutes les transactions sont effectuées sur les serveurs de Paypal : nous n’avons pas accès à vos coordonnées bancaires et la transaction se fait de manière totalement sécurisée. Vous disposez également d’une protection à 100% contre tout paiement non autorisé effectué depuis votre compte. Chaque achat est confirmé par un reçu. Une facture sera jointe à chaque envoi.
Dès la validation du moyen de paiement utilisé par l’acheteur de la carte bancaire, la commande est confirmée et ne peut plus être annulée ni remboursée.
La livraison des ouvrages imprimés se fait toujours à l’adresse indiquée lors de la commande. Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis augmenté du temps d’acheminement par le transporteur. Comptez 3 jours pour la préparation et l’envoi postal au tarif Lettre Suivie pour la France. La livraison des oeuvres numériques acquises sur ce site se fait par téléchargement. Quelques minutes après le paiement de la commande, un courriel est envoyé au client avec un ou plusieurs liens de téléchargement permettant de charger les oeuvres sur son ordinateur. Chaque fichier peut être chargé 3 fois dans la durée indiquée ci après. Ces liens de téléchargements ont une durée de vie de 7 jours. Au-delà de ce délai, si le client n’a pas téléchargé le fichier, il pourra en faire une demande par mail.
Les articles neufs fournis sur ce site sont garantis contre tout défaut. Toutefois si l’un d’eux est défectueux ou non conforme, vous disposez de 15 jours pour nous retourner le produit dans son emballage d’origine. Dès réception de l’ouvrage défectueux un nouvel article vous sera expédié s’il s’agit d’un ouvrage physique ou proposé en téléchargement pour les œuvres numériques.
Pour les ouvrages matériels (disques physiques), vous bénéficiez d’un droit de retour. Pour quelque raison que ce soit, vous pouvez nous retourner un article dans les 15 jours suivant la réception de votre colis (impérativement dans son emballage d’origine).
Les achats de supports numériques sont fermes et définitifs. Ils ne pourront donner lieu à aucun échange, remboursement ou droit de rétractation.
Pour retourner un article, veuillez nous contacter.
L’association Alliage Sonore dégage toute responsabilité en cas d’inexécution du contrat due à un cas de force majeure (grève, inondation, incendie, …)
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Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de http://alliagesonore.fr ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est téléchargé. Il appartient à l’acheteur de vérifier auprès des autorités locales compétentes les possibilités d’utilisation des produits commandés.
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. Tout litige sera porté devant la justice française.